Le réglement de l'asso

Article 1 – Objet et Champ d’Application

1. Ce règlement intérieur précise les règles de fonctionnement de Neuville-sur-Board lors des réunions, soirées jeux, sorties et événements organisés par l’association.

2. Il s’adresse à l’ensemble des membres, qu’ils soient Membres Actifs, Membres Précieux ou membres du Bureau.

Article 2 – Code de Conduite et Valeurs

1. Les membres s’engagent à respecter et promouvoir les valeurs de convivialité, d’inclusion, de tolérance et de camaraderie.

2. Chaque participant est invité à adopter un comportement respectueux et à veiller à ce que l’atmosphère reste agréable pour tous.

3. Les comportements agressifs, discriminatoires, provocateurs ou tout autre comportement considéré comme "toxique" (c’est-à-dire nuisant à l’esprit des soirées jeux) ne seront pas tolérés.

Article 3 – Organisation, Tenue des Réunions et des événements

1. Convocations et Ordre du Jour :

   • Les réunions (assemblées générales, réunions du Conseil d’Administration, etc.) seront convoquées par le Secrétaire, avec un ordre du jour communiqué au moins quinze jours à l’avance.

2. Déroulement des Événements :

   • Les événements se déroulent dans un esprit de respect mutuel et de partage.

   • Tout manquement au code de conduite lors de ces rencontres pourra être sanctionné conformément aux dispositions de l’Article 3.

Article 4 – Gestion des Cotisations et des Ressources

1. Les modalités de paiement des cotisations et de remboursement des frais liés aux activités de l’association sont gérées par le Trésorier en collaboration avec le Bureau.

2. Toute irrégularité financière ou comportement frauduleux sera examiné par le Conseil d’Administration.

Article 5 – Utilisation des Espaces et du Matériel

1. Le local mis à disposition par la mairie et tout matériel appartenant à l’association doivent être utilisés avec soin et dans le respect des lieux.

2. Tout dommage causé intentionnellement ou par négligence pourra entraîner une sanction, pouvant aller jusqu’à l’exclusion.

3. En cas de dégradation d’un bien appartenant à un membre par un autre membre, une résolution amiable sera privilégiée sous la médiation du Conseil d’Administration.

4. Chaque membre est responsable de ses propres biens. L’association décline toute responsabilité en cas de dégradation

Article 6 – Modification du Règlement Intérieur

1. Le présent règlement intérieur peut être modifié par le Conseil d’Administration, sous réserve d’une approbation ultérieure lors de l’Assemblée Générale.

2. Toute modification sera communiquée à l’ensemble des membres dans les meilleurs délais.

Article 7 – Dispositions Diverses

1. Pour toute situation non prévue dans le présent règlement, le Conseil d’Administration se réserve le droit de prendre les décisions nécessaires, en accord avec l’esprit et les valeurs de Neuville-sur-Board.

2. Le présent règlement entre en vigueur dès son adoption par le Conseil d’Administration et sera affiché et communiqué à tous les membres.

Article 8 – Utilisation de la communauté whatsapp

Afin de faciliter les échanges et la communication entre ses membres, Neuville-sur-Board met à disposition plusieurs groupes WhatsApp thématiques. L'utilisation de ces groupes est soumise aux règles suivantes :

1. Accès et Inscription :

   • Seuls les adhérents de Neuville-sur-Board ayant réglé leur cotisation annuelle peuvent rejoindre les groupes WhatsApp. Une tolérance sera appliquée pour les potentiels adhérents, toutefois, le modérateur se réserve le droit de retirer tout membre non-adhérent et non actif.

2. Structure des Groupes Thématiques :

   • Les groupes WhatsApp sont organisés par thématiques spécifiques.

   • Chaque groupe a un objectif précis et les échanges doivent rester en lien avec ce thème. Les membres sont encouragés à choisir les groupes correspondant le mieux à leurs intérêts et besoins.

3. Règles de Conduite :

   • Les échanges dans les groupes doivent respecter les valeurs de respect, d'égalité et de convivialité qui caractérisent Neuville-sur-Board.

   • Les membres s'engagent à utiliser un langage courtois et à éviter toute forme de discrimination, d'insulte ou de propos offensants.

   • Les discussions doivent demeurer pertinentes et en lien avec les activités et objectifs de l'association. Les sujets personnels, politiques, religieux ou commerciaux sont interdits.

4. Modération et Sanctions :

   • Le conseil d'administration désigne un ou plusieurs modérateurs pour chaque groupe WhatsApp. Ces modérateurs veillent au respect des règles de conduite et de la thématique du groupe.

   • Ils se réservent le droit de supprimer, sans préavis, tout message ne respectant pas le règlement ou l'esprit du groupe.

   • En cas de non-respect répété (par exemple, spam, propos offensants ou hors sujet), un membre pourra recevoir un avertissement. Après deux avertissements, le membre pourra être temporairement ou définitivement exclu du ou des groupes concernés, selon la décision du conseil d'administration.

   • Cette exclusion des groupes WhatsApp n'entraîne pas automatiquement une exclusion de l'association, mais en cas de manquements graves ou répétés, des mesures complémentaires pourront être prises conformément aux dispositions de l'association.

5. Confidentialité et Protection des Données :

   • Les membres s'engagent à respecter la confidentialité des échanges au sein des groupes WhatsApp.

   • Aucune information personnelle partagée sur la plateforme ne doit être divulguée en dehors des groupes sans le consentement explicite de la personne concernée.

   • L'utilisation des numéros de téléphone et des informations partagées sur WhatsApp à des fins personnelles, commerciales ou non associatives est strictement interdite.

6. Quitter un Groupe WhatsApp :

   • Les membres peuvent quitter un groupe WhatsApp à tout moment en se retirant du groupe.

   • En cas de départ de l'association, le membre pourra être retiré de tous les groupes par un modérateur à tout moment.

En adhérant à ce règlement, les membres de Neuville-sur-Board s'engagent à utiliser les groupes WhatsApp de manière responsable, respectueuse et en accord avec les valeurs de l'association.

Article 9 – Utilisation des photos des membres

Dans le cadre de ses activités, Neuville-sur-Board se réserve le droit d'utiliser des photos prises lors des événements organisés par l'association pour promouvoir ses actions et événements. Ces photos pourront être publiées sur divers supports de communication, notamment les réseaux sociaux, le site internet et les affiches locales.

1. Conditions d'Utilisation :

   • Les photos seront exclusivement utilisées à des fins de promotion de l'association et de ses activités.

   • Les visages des enfants figurant sur les photos seront automatiquement floutés afin de garantir leur anonymat.

   • Tout membre souhaitant que son visage soit flouté sur une photo pourra en faire la demande en contactant l'association via l'adresse officielle neuville.board@gmail.com.

2. Consentement et Droit de Retrait :

   • En participant aux événements organisés par Neuville-sur-Board, les membres consentent à l'utilisation de leur image dans le cadre décrit ci-dessus.

   • Les membres disposent du droit de retirer leur consentement à tout moment. Pour ce faire, ils doivent contacter un administrateur de l'association, qui s'engage à retirer ou modifier les images concernées dans les plus brefs délais après réception de la demande.

3. Respect de la Vie Privée :

   • Neuville-sur-Board s'engage à respecter la confidentialité et la vie privée de ses membres en utilisant les photos de manière respectueuse et conforme aux réglementations en vigueur sur la protection des données personnelles.

   • L'association s'engage également à ne pas utiliser les photos de façon nuisible ou de manière à porter atteinte à l'intégrité des membres.

Article 10 – Dispositions Relatives aux Comportements Nuisibles

1. Observation et Avertissement :

   • En cas de comportement jugé nuisible, le Conseil d’Administration se réserve le droit d’adresser un avertissement au membre concerné, afin de lui signaler l’inadéquation de ses agissements avec l’esprit de l’association.

   • Cet avertissement pourra se faire oralement ou par écrit, dans un souci de transparence et de dialogue.

2. Sortie Douce :

   • Si le comportement n’est pas en phase avec nos valeurs, le Conseil d’Administration pourra proposer au membre concerné une « sortie douce ». Il s’agit d’une proposition de séparation à l’amiable, permettant au membre de quitter l’association dans de bonnes conditions, tout en préservant la cohésion du groupe.

3. Exclusion temporaire:

   • En cas de manquement jugé sérieux mais ne nécessitant pas une exclusion définitive, le Conseil d’Administration pourra prononcer une exclusion temporaire du membre concerné. La durée de cette exclusion sera définie par le bureau en fonction de la gravité des faits reprochés.

4. Exclusion :

   • En cas de récidive ou de comportement particulièrement perturbateur, le Conseil d’Administration pourra décider d’une exclusion immédiate du membre, sans préavis.

   • La décision sera notifiée par écrit en mentionnant les motifs..